La présente démarche est une demande préalable. A réception du formulaire par le service et en cas de réponse favorable, la réservation ne deviendra définitive que lorsque vous aurez procédé au paiement (possible en ligne sur hoymille.fr)

Inscription à la Brocante de Hoymille - Formulaire Etals alimentaires

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Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par Valérie MALLEVAEY - Mairie de Hoymille pour votre inscription à la brocante organisée par la commune. La base légale du traitement est l'obligation légale. Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : service des inscriptions à la brocante, services de gendarmerie en cas de contrôle. Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 mois. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données ; Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter : Mallevaey Valérie - Mairie de Hoymille - 03.28.68.67.41 Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.